Présentation de la marque le club BIO les producteurs de notre terroir
Déposée le 26 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLUB BIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « le club BIO les producteurs de notre terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLUB BIO domicilié(e) 9 rue du Laiton - 77176 - SAVIGNY LE TEMPLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 552 797 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CLUB BIO domicilié(e) 9 rue du Laiton - 77176 - SAVIGNY LE TEMPLE - France.
La marque le club BIO les producteurs de notre terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834651.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE CLUB BIO, SARL - 9 rue du Laiton - 77176 - SAVIGNY LE TEMPLE - France - SIREN 437552797
LE CLUB BIO - 9 rue du Laiton - 77176 - SAVIGNY LE TEMPLE - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; “ tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; “ tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; “ tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée, cidres, digestifs (alcools et liqueurs) à l'exception des eaux de vie, spiritueux (à l'exception des eaux de vie), extraits ou essences alcooliques. “ Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.
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